Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail (m.l@marteau-lemarie.fr).

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site « Marteau & Lemarié » est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Marteau & Lemarié et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Marteau & Lemarié .
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Marteau & Lemarié se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Marteau & Lemarié et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Marteau & Lemarié.

Cookies

Nous sommes conformes aux législations Françaises et Européennes : cliquez ici pour en savoir plus.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Marteau & Lemarié. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Marteau & Lemarié se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité de Marteau & Lemarié ne saurait être engagée pour :
– Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site Marteau & Lemarié et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur .
– Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site Marteau & Lemarié ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de Marteau & Lemarié.
– Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Marteau & Lemarié , du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site Marteau & Lemarié lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Marteau & Lemarié des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site Marteau & Lemarié renonce à exercer tout recours contre Marteau & Lemarié dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site Marteau & Lemarié.